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Résultat(s) 553 à 564 sur 584 résultats

DEL2025.019 - Mise en vente d'un immeuble situé 173 Rue de la gare à Bailleul

DEL2025.020 - Autorisation de signature de l’accord-cadre à marchés subséquents M24.048 : Pilotage, coordination, organisation et réalisation des évènements d’ampleur de Coeur de Flandre agglo

DEL2025.021 - Attribution d'un véhicule de fonction

DEL2025.022 - Reprise anticipée des résultats 2024

DEL2025.023 - Affectation provisoire des résultats 2024 - Budget Principal / Budgets Annexes

DEL2025.024 - Budget Primitif 2025 - Décision en matière de taux de contributions directes

DEL2025.025 - Modulation du coefficient de la Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) pour l'exercice 2026

DEL2025.026 - Fixation du montant de la taxe GEMAPI 2025

DEL2025.027 - Budget Primitif 2025 - Vote du budget principal et des budgets annexes (hors réseau de transport)

DEL2025.028 - Création et modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement en lien avec le budget 2025 (AP/CP)

DEL2025.029 - Autorisation de recourir à l’emprunt dans le cadre des investissements inscrits au budget

DEL2025.030 - Requalification du site des anciens abattoirs à Hazebrouck (59) – Concession d’aménagement à la Société Publique de l’Agglomération Dunkerquoise (SPAD)