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Résultat(s) 685 à 696 sur 757 résultats

DEL2025.150 - Accompagnement juridique dans le cadre d'un recours judiciaire

Taille : 648.25 Ko / Extension : pdf

DEL2025.152 - Renouvellement et élargissement des dispositifs séjours et journées "découverte de l'environnement"

Taille : 755.68 Ko / Extension : pdf

DEL2025.153 - Délibération modificative - Requalification de la friche Nordlys pour la création de la cité régionale de la bière à Bailleul - Acquisition de la parcelle à l'euro symbolique

Taille : 644.16 Ko / Extension : pdf

DEL2025.154 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services Eau et Assainissement 2024 - SIDEN-SIAN (Noréade)

Taille : 559.58 Ko / Extension : pdf

DEL2025.155 - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux de 20 mars 2025, 17 juin 2025 et 18 septembre 2025

Taille : 802.77 Ko / Extension : pdf

DEL2025.156 - Création d'un emploi non-permanent à pourvoir dans le cadre de contrat de projet - chargé de mission mobilité

Taille : 592.61 Ko / Extension : pdf

DEL2025.157 - Consultation sur la demande d'affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte su SCoT Sambre Avesnois

Taille : 627.22 Ko / Extension : pdf

DEL2025.158 - Sélection du lauréat du concours restreint de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de la Cité de la Bière à Bailleul

Taille : 203.2 Ko / Extension : pdf

DEL2025.159 - Construction d'une nouvelle piscine intercommunale à Hazebrouck - Autorisation de lancement et de signature d'un marché de programmiste et d'Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)

Taille : 121.94 Ko / Extension : pdf

DEL2025.160 - Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes/hommes

Taille : 77.88 Ko / Extension : pdf

DEL2025.161 - Rapport d’Orientation Budgétaire au titre de l'année 2026

Taille : 85.41 Ko / Extension : pdf

DEL2025.162 - Modifications des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement

Taille : 97.72 Ko / Extension : pdf

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