Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 49 à 60 sur 436 résultats

DEC2026/050 - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation et le suivi du marché d'exploitation des installations techniques de la piscine intercommunale Aquabelle à Bailleul

Publié le 12 Mar. 2026

DEC2026/048 - Signature d'une convention d'analyse et de conseil en fiscalité de l'environnement - Cabinet Leyton

Publié le 12 Mar. 2026

DEC2026/041 - Redevance d'enlèvement des ordures ménagères incitative - Représentation de la collectivité dans un litige devant le Tribunal de proximité d'Hazebrouck

Publié le 12 Mar. 2026

DEC2026/045 - M25.029 - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de compteurs, matériels et pièces pour adduction d'eau - AOO - Lot 1, 2, 3

Publié le 10 Mar. 2026

DEC2026/042 - M25.034 - Mission de conseil et recherche de mécènes financiers dans le cadre de la Cité de la Bière

Publié le 10 Mar. 2026

DEC2026/040 - M25.026 - Travaux de réhabilitation et de création de réseaux d'assainissement sur les communes d'Hazebrouck et de Steenvoorde

Publié le 10 Mar. 2026

DEC2026/039 - M25.035 – Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la création d’un nouvel équipement aquatique sur le territoire de Cœur de Flandre agglo

Publié le 10 Mar. 2026

DEC2026/036 - Mise à disposition de bureaux à destination de la Région Hauts-de-France

Publié le 09 Mar. 2026

DEC2026/046 - Avenant à la convention de gestion précaire en vue d'organiser un droit d'accès et de travaux - Parcelle AH 493 (46 rue du Musée - 59270 BAILLEUL)

Publié le 09 Mar. 2026

DEC2026/038 - Mise à disposition de locaux pour un local chauffeur dans un bâtiment communautaire, sis 222bis rue de Vieux Berquin à Hazebrouck

Publié le 09 Mar. 2026

DEC2026047 - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de la commune de WINNEZEELE concernant les parcelles cadastrées section C114 et C115 sises 194 route de Steenvoorde

Publié le 04 Mar. 2026

DEC2026/043 - Étude relative à la qualification des prairies et à leur prise en compte dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Publié le 03 Mar. 2026