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DEC2026/098 - Autorisation de signature de conventions de mise à disposition avec les piscines limitrophes du territoire pour l'apprentissage de la natation dans les écoles du 1er degré - 2026/2027

Publié le 09 Jul. 2026

DEC2026/097 - Autorisation de signature de la modification de contrat n°1 au marché M24.037 Travaux de réhabilitation et d'extension de l'Hôtel Sockeel à Cassel en vue d'y installer l'Office de Tourisme Intercommunal - Lot n°15

Publié le 09 Jul. 2026

DEC2026/094 - Modification de la convention relative à la subvention allouée à la SAS FIBOO par délibération n°2025/058 en date du 20 mai 2025 – Avenant n°1 à la convention n°2025/192

Publié le 09 Jul. 2026

DEC2026/085 - Contrat d’image avec l’association Racing Flandre Organisation dans le cadre de l’événement du rallye des 1 000 Chemins (édition 2026)

Publié le 09 Jul. 2026

DEC2026/100 - Autorisation de signature des trois avenants n°1 au marché M22,025 - Prestations de restaurations - 3 lots

Publié le 30 Jun 2026

DEC2026/096 - " Autorisation de signature de la modification de contrat n°2 au marché M24.037 Travaux de réhabilitation et d'extension de l'Hôtel Sockeel à Cassel en vue d'y installer l'Office de Tourisme Intercommunal - Lot n°09

Publié le 25 Jun 2026

DEC2026/095 - Reconduction de la convention de mise à disposition de la piscine intercommunale de Bailleul au Triathlon Club d'Hazebrouck et aux Bulles Bleues d'Hazebrouck pour l'année sportive 2026/2027

Publié le 23 Jun 2026

DEC2026/090 - Signature d'un contrat de location d'une bouteille d'oxygène médical au profit des Bulles Bleues d'Hazebrouck (association sportive de plongée)

Publié le 23 Jun 2026

DEC2026/093 - Souscription d'un contrat de prêt Tranformation Ecologique d'un montant de 4 950 000€ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement des travaux de réhabilitation et de mise en séparatif des réseaux d'assainissement

Publié le 18 Jun 2026

DEC2026/092 - Institution des sous-régies de recettes Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) organisés à la demande de certaines communes de la Communauté d'agglomération Cœur de Flandre - 2026

Publié le 18 Jun 2026

DEC2026/091 - Institution des sous-régies d'avances Pôle jeunesse Communauté d'agglomération Cœur de Flandre - Séjours été 2026

Publié le 18 Jun 2026

DEC2026/088 - Conclusion d’un contrat d’image avec l’association HBH71 (saison 2025/2026) - Décision modificative

Publié le 15 Jun 2026