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DEC2025/163 - Souscription d'un emprunt long terme - Budget Principal 2025 - Financement des investissements

Publié le 16 Déc. 2025

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DEC2025/160 - Délégation du Droit de Préemption à l’Établissement Public Foncier Hauts de France pour la commune de Boeschepe

Publié le 16 Déc. 2025

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DEC2025/149 - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de la commune de LE DOULIEU concernant la parcelle cadastrée section A 1293, sise 128 Rue de l’école, d'une surface totale de 1647 m²

Publié le 16 Déc. 2025

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DEC2025/161 - M25.028 - Prestations d'entretien et de blanchissage du linge dans les établissements d'accueil du jeune enfant sur le territoire de la collectivité Cœur de Flandre agglo - 3 lots

Publié le 02 Déc. 2025

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DEC2025/155 - M23.004 - Travaux de marquage routier sur le territoire de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure - Acte modificatif n°4

Publié le 02 Déc. 2025

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DEC2025/153 - Bus des 1000 premiers jours - Mise à disposition pour l'hôpital d'Hazebrouck

Publié le 27 Nov. 2025

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DEC2025/152 - Bus des 1000 premiers jours - Mise à disposition d'emplacements et de locaux pour les communes du territoire

Publié le 27 Nov. 2025

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DEC2025/148 - Avenant n°2 à la convention n°2022/158 entre Cœur de Flandre agglo et l'USAN pour les travaux de curage et d'hydrocurage de réseaux sur le territoire de Cœur de Flandre agglo

Publié le 25 Nov. 2025

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DEC2025/159 - Souscription d'une ligne de trésorerie - Budget annexe assainissement Hazebrouck

Publié le 24 Nov. 2025

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DEC2025/158 - Souscription d'une ligne de trésorerie - Budget annexe Réseau de transport

Publié le 24 Nov. 2025

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DEC2025/142 - Mise a disposition d’un espace de coworking à Méteren - Association CSE DAFVDL

Publié le 24 Nov. 2025

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DEC2025/154 - Mise en place d’un Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) pour la Régie des Eaux d’Hazebrouck

Publié le 24 Nov. 2025

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