Catégories
Résultat(s) 13 à 24 sur 241 résultats

DEC2025/062 - Redevance d'enlèvement des ordures ménagères incitative - Représentation de la collectivité dans un litige devant le Tribunal de proximité d'Hazebrouck

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 429.13 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/061 - Accompagnement juridique dans le cadre d’un recours indemnitaire préalable

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 405.9 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/060 - M23.028 Fauchage d’accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal - Lots 3 et 4 - Avenant de transfert

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 2.38 Mo / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/059 - Fourniture et pose de bornes de recharge électriques Cœur de Flandre Agglo

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 404 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/058 - Convention pour la réalisation de travaux de réfection de trottoirs rue André Coo à Renescure

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 595.42 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/057 - Location et maintenance de 2 équipements de reprographie

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 133.99 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/055 - Convention de mise à disposition de terrain à Nieppe (Rue Dufour) dans le cadre de la défense incendie des zones d’activités

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 625.88 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/054 - Convention de mise à disposition de terrain à Bailleul (Avenue de l'Europe) dans le cadre de la défense incendie de la zone d'activités de la Blanche Maison

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 635.82 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/053 - Étude de faisabilité en vue de la construction d'une nouvelle piscine intercommunale de Cœur de Flandre agglo

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 550.15 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/052 - Aménagements cyclables - Conventions de délégation de maitrise d'ouvrage avec les communes de Bailleul, Hazebrouck et Steenwerck

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 617.05 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/051 - Marché pour les prestations d'hébergement et de maintenance pour l'année 2025 du logiciel SIGB et portail - Réseau de Lecture publique

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 51.38 Ko / Extension: pdf
Télécharger

DEC2025/050 - Convention de mise à disposition de terrain à la SAFER - Arnèke

Publié le 09 Mai 2025

Taille: 438.55 Ko / Extension: pdf
Télécharger