Catégories
Résultat(s) 733 à 744 sur 762 résultats

DEL2026.05 - Budget Primitif 2026 - Vote du budget principal et des budgets annexes

Taille : 13.37 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.06 - Création et modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement en lien avec le budget 2026 (AP/CP)

Taille : 3.57 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.07 - Autorisation de recourir à l’emprunt dans le cadre des investissements inscrits au budget

Taille : 3.28 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.08 - Attribution et autorisation de signature du marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le lauréat du concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de la Cité de la Bière à Bailleul

Taille : 4.85 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.09 - Réseau Hop Bus - Rapport sur le choix de mode de gestion du service de transport public à partir du 1er septembre 2027

Taille : 4.69 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.10 - Société Publique Locale Destination Cœur de Flandre - Cession d’actions dans le cadre de l’entrée de la Région Hauts-de-France dans la SPL

Taille : 3.83 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.11 - Subventions aux Relais d'Informations Touristiques (RIT) - Année 2026

Taille : 3.64 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.12 - Attribution de subventions par Cœur de Flandre agglo aux associations pour l'année 2026

Taille : 5.01 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.13 - Attribution de subvention à l'association Flandre-Lys autonomie pour l'année 2026

Taille : 2.69 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.14 - Attribution d’un fonds de concours pour le réaménagement de la zone de l'école à la commune de Bavinchove au titre du PACES

Taille : 3.98 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.15 - Attribution d’un fonds de concours pour la végétalisation, la désimperméabilisation de l'école et des abords de la mairie de la commune de Boëseghemau titre du PACES

Taille : 4.09 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEL2026.16 - Attribution d’un fonds de concours pour l'aménagement du centre bourg à la commune de Houtkerque au titre du PACES

Taille : 3.89 Mo / Extension : pdf
Télécharger