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Résultat(s) 769 à 780 sur 869 résultats

DEL2026.128 - Participation au financement des Missions Locales de Flandre Intérieure et de la Vallée de la Lys – Année 2026

Taille : 1.61 Mo / Extension : pdf

DEL2026.129 - Participation au financement du PLIE Flandre Lys – Année 2026

Taille : 1.54 Mo / Extension : pdf

DEL2026.13 - Attribution de subvention à l'association Flandre-Lys autonomie pour l'année 2026

Taille : 2.69 Mo / Extension : pdf

DEL2026.130 - Renouvellement du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) pour la période 2027-2033 – Modalités d’élaboration, de concertation et déclaration d’intention

Taille : 4.28 Mo / Extension : pdf

DEL2026.131 - Dispositif d’aide pour le curage et la création de mares - Mise à jour du dispositif

Taille : 2.04 Mo / Extension : pdf

DEL2026.132 - Arrêt du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) préalable à sa mise à disposition du public

Taille : 2.77 Mo / Extension : pdf

DEL2026.133 - Versement d'un fonds de concours par la commune de Bailleul pour les travaux de marquage cyclable sur la RD23 Rue d'Ypres

Taille : 2 Mo / Extension : pdf

DEL2026.134 - Versement d'un fonds de concours par la commune de Sainte-Marie-Cappel pour les travaux d'aménagements cyclables sur la route de Cassel

Taille : 1.99 Mo / Extension : pdf

DEL2026.135 - Versement d'un fonds de concours par la commune de Cassel pour les travaux d'aménagements cyclables sur la route de Sainte-Marie-Cappel

Taille : 1.99 Mo / Extension : pdf

DEL2026.136 - Dispositif de soutien à destination des clubs sportifs évoluant à un haut niveau en Cœur de Flandre - Attribution des subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2026/2027

Taille : 2.21 Mo / Extension : pdf

DEL2026.137 - Mise à jour du règlement intérieur de la piscine intercommunale de Bailleul

Taille : 1.43 Mo / Extension : pdf

DEL2026.138 - Réattribution d’un fonds de concours pour le projet de rénovation intérieure de la salle des fêtes pour la commune de Sercus au titre du PACES

Taille : 2.61 Mo / Extension : pdf

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