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DEL2026.106 - Attribution et autorisation de signature de l’accord-cadre à bons de commande M26.004 : Organisation de séjours de vacances avec hébergement pour les hivers 2027-2030

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DEL2026.107 - Budgets annexes Eau et Assainissement des eaux usées concernant la commune d'Hazebrouck - Tarifs du second semestre 2026

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DEL2026.108 - Conseil de développement Cœur de Flandre : Conditions et modalités de consultation

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DEL2026.109 - Création du Comité social territorial et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

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DEL2026.11 - Subventions aux Relais d'Informations Touristiques (RIT) - Année 2026

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DEL2026.110 - Création d'un contrat de projet : Élaboration de la stratégie de communication liée à la DSP mobilité

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DEL2026.111 - Modification du tableau des effectifs

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DEL2026.112 - Communication et présentation du rapport d'observations définitives de la CRC des Hauts de France relatif au contrôle des comptes de la gestion de Coeur de Flandre Agglo sur les exercices 2020 et suivants

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DEL2026.113 - Mise à jour du règlement budgétaire et financier (RBF) de Cœur de Flandre agglo

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DEL2026.114 - Nouveau rivage (Friche des anciens abattoirs) à Hazebrouck - Modification du périmètre de l'intérêt communautaire

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DEL2026.115 - Aménagement du site de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Nouveau Rivage (friche des anciens abattoirs) à Hazebrouck - Objectifs et modalités de concertation

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DEL2026.116 - Extension et réaménagement de la Zone d'activités économiques "Porte de Flandre" à Nieppe - Objectifs et modalités de concertation de la procédure de Zone d'aménagement concerté (ZAC)

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